Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BISCUITS DE LA BAIE D'ARCACHON
SA CURAT-DOP

Numéro de dépôt :
1365510
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque LES BISCUITS DE LA BAIE D'ARCACHON

Déposée le 20 juin 1986 par la société SA CURAT-DOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BISCUITS DE LA BAIE D'ARCACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA CURAT-DOP domicilié(e) 69 Avenue Jean Jaurès - BP 17, 33602 PESSAC Cedex (dossier no 2070370) - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP domicilié(e) (dossier no 2070370) - France.

La marque LES BISCUITS DE LA BAIE D'ARCACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BISCUITS DE LA BAIE D'ARCACHON est expirée depuis le 20 juin 2006.

SA CURAT-DOP a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT ECUREUIL , TOM'CAT , LE PETIT ELCE , ANTILLAIS LE CHAT BOTTE


SA CURAT-DOP - 69 Avenue Jean Jaurès - BP 17, 33602 PESSAC Cedex (dossier no 2070370) - France - SIREN 455203000


BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - (dossier no 2070370) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 1996 n°2070370 - Publication au BOPI 1996-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Biscuiteries et pâtisseries.